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Architectes, faites respecter vos droits d'auteur !
Les œuvres architecturales sont protégées, dès lors qu'elles sont originales, par le code de la propriété intellectuelle (loi du 1er juillet 1992). Il en est de même des plans d'urbanisme. Parmi les droits accordés à l'auteur, figure le droit au respect de son œuvre, ce droit étant inaliénable et imprescriptible (article L 121-1 du code précité).